Mentions légales
- Accueil
- Mentions légales
Exclusion de responsabilité
Les contenus présentés ont été élaborés et vérifiés avec le plus grand soin. Toutefois, aucune garantie n’est donnée quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies.
Références et liens
Nous ne sommes pas responsables des contenus externes auxquels renvoient les sites web de SWAG Swiss Work AG. SWAG Swiss Work AG déclare expressément qu’au moment de la mise en place des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages liées.
Mentions légales et droits d’auteur
1. Contenu de l’offre en ligne
L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Toute réclamation en responsabilité à l’encontre de l’auteur concernant des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes est fondamentalement exclue, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave prouvée de la part de l’auteur.
Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie des pages sans préavis.
2. Références et liens
En cas de références directes ou indirectes à des sites internet externes (« liens ») situés en dehors du champ de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité n’entrerait en vigueur que si l’auteur avait connaissance des contenus et s’il lui était techniquement possible et raisonnable d’empêcher leur utilisation en cas de contenus illicites.
L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la création des liens, les pages correspondantes étaient exemptes de contenus illégaux. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle ou future ni sur le contenu des pages liées. Il se distancie donc expressément de tous les contenus des pages liées qui ont été modifiés après la création des liens.
Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois au sein de l’offre internet de l’auteur ainsi qu’aux contributions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l’auteur. La responsabilité pour les contenus illégaux, incorrects ou incomplets et notamment pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations incombe exclusivement au fournisseur de la page à laquelle il est fait référence.
3. Droit d’auteur et droit des marques
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser ses propres créations ou de recourir à des contenus libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers.
Les droits d’auteur sur les œuvres publiées et créées par l’auteur restent exclusivement la propriété de celui-ci. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord exprès de l’auteur.
4. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l’offre internet à partir de laquelle il a été fait référence à cette page. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne devaient plus ou pas entièrement correspondre à la législation en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.
5. Copyright et noms de marques
Tous les graphiques, photos, textes, fichiers et applications sont protégés par le © copyright de SWAG Swiss Work AG.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre internet de SWAG Swiss Work AG et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs.
La version allemande fait foi juridiquement.
Les autres versions linguistiques sont fournies à titre informatif uniquement.
Toute réutilisation est interdite.
Tous droits réservés.